Antériorité?
Derrière ce terme répandu se trouve un axe fondamental du droit. Antériorité signifie l’action ou l’état de ce qui est antérieur. Dans le temps.
Un territoire nouveau appartient il au premier qui le découvre? Une maison délaissée par son propriétaire pendant 30 ans et habitée par une personne pendant cette période devient en droit français sa possession de plein droit. Un création originale dont on prouvera l’antériorité ( ou dont on cassera l’antériorité) permettra de faire valoir ses droits sur l’exploitation commerciale de cette création.
l’antériorité est partout. Le cacher de la Poste est un facteur (!) de preuve d’antériorité. Parfois à peine de 10% de pénalités..
Prouver l’antériorité sur une création est un art que les professionnels du droit, de l’art, de la mode, de la finance ( à quelle heure est passé tel ordre boursier) est capital.
Nous allons découvrir grâce à vos contributions( nous attendons également les remarques des experts en la matière qui sont les seuls à pouvoir donner conseil), les aspects pratiques de l’antériorité d’un droit ( marque, brevet, modèles, copyright, nom de domaine..).
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A bientôt