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Il y a quelques années, un reportage télé montrait les contrôleurs de la SACEM, marchant entre les stands d‘une fête foraine, retranscrivant les musiques et partitions qu’ils entendent parmi les exposants. Afin de déterminer, pus tard, si les mélodies appartiennent à un auteur à qui des droit reviennent, de droit.

Ces inspecteurs experts, capables d’écrire en toute discrétion des compositions sont des as du solfège et des oreilles expérimentées. Le reportage disait qu’ils avaient le niveau théorique d’un chef d’orchestre.

De la même façon que l’on consulte un spécialiste en médecine pour son diagnostic général et particulier de la pathologie, un avocat, spécialiste en contentieux dans les cas de contrefaçon de droit de Propriété Intellectuelle ou de droit de Propriété Industrielle, doit avoir une expertise non seulement de la contrefaçon, pour les procédures, les mécanismes de démontage de preuve ou d’apport de preuve, mais aussi, disposer d’un rapport intime et d’une culture approfondie avec un secteur particulier : la musique, les arts dramatiques, le textile, les arts graphiques, la peinture.

L’avocat, fort de cette expertise, est capable d’engager un dossier sans hésitation dans telle ou telle voie, avec des pistes de recherches basées sur un savoir de ce domaine. Et ne pas facturer son client  pour/ jurisprudentiels des recherches documentaires dues à son manque d’expertise dans une affaire.

Il doit aussi, par la rigueur habituelle de ses dossiers, pouvoir donner une impression favorable aux juges ou la partie adverse. Et prouver, une fois encore, que se travaux et dossiers sont objectifs et « vrais ».

Dans le textile par exemple, un reportage de Capital montrait Me Corinne Champagner Katz (avocat à Paris 75007) dans un dossier contre ZARA, expliquer les motifs et preuves de la contrefaçon à la fois dans le jargon d’un styliste modéliste, mais aussi à un avocat  ou un juge.

Un bon avocat n’est jamais un avocat qui sait tout traiter dans tous les domaines. Maitre Joël BETTAN, avocat à Paris 75017, réputé pour ses interventions aiguisées et puissantes dans les affaires commerciales, a pour habitude de solliciter un talent externe, dès que son domaine de compétence peut être relayé par  des experts de son réseau. Un bon conseil, expert et rapide, sera plus bénéfique en cas de procédure : gain de temps, et souvent gain d’argent. Lorsqu’une affaire concerne une marque ou un nom de domaine, c’est encore un avocat spécialiste de l’internet ou des nouvelles technologies qui devra être consulté (Me BENSOUSSAN, Cabinet INLEX.). De la même façon dans les litiges concernant le droit d’auteur et les atteintes au copyright, qui exigent une immense couverture juridique et technique.

Selon l’affaire en jeu, et selon les contraintes de budget ou délai, il est conseillé de choisir avec soin son avocat en cas de litige contrefaçon. Se renseigner sur son parcours, ses « trophées », sa clientèle. Et comme toujours, préparer avec soin son dossier, celui que l’on remet à son conseil, afin que ses recherches et sa compréhension soient éclairées par votre propre expertise de votre activité dont vous avez, qui qu’il arrive, une longueur d’avance.

A bientôt

Claire VAUDET